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L’archivage à valeur probatoire |
 Le discours marketing traite souvent d’archivage légal. Sans loi sur le sujet, il est préférable de parler d’archivage à valeur probatoire, avec comme finalité de pouvoir restituer des informations fidèles pour apporter des éléments de preuve en cas de litige, d’audit de contrôle fiscal, ce qui implique de mettre en œuvre une solution documentée et démontrable en prenant en compte le contexte normatif ou réglementaire.
A l’heure de la cohabitation du papier et de l’électronique, votre archivage doit pouvoir intégrer de façon harmonisée des flux documentaires provenant de canaux différents (Internet, courrier, mail, fax…) et composés de natures de pièces variées : courriers, factures, bons de commande, moyens de paiements papier, bulletins de salaire… Le développement de la dématérialisation complexifie la conservation de vos documents électroniques, qu’ils soient émis ou reçus. Vos systèmes doivent être conçus pour gérer l’intégrité des données, administrer le cycle de vie des informations, ou encore préserver la valeur juridique d’un document. | ARCTHIC présente les principales fonctionnalités permettant de conserver les documents électroniques ainsi que les éléments de leur valeur probatoire. Ainsi le logiciel permet de : - recueillir les documents et données associées pour préparer le versement,
- organiser les informations pour indexer et classer les pièces,
- contrôler les accès et les actions pour sécuriser les archives,
- sceller les objets archives pour préserver l’intégrité de l’information,
- offrir un outil de recherche pour retrouver et partager les documents,
- garantir la restitution d’une information fidèle et intelligible dans la durée,
- démontrer une valeur probatoire par des mécanismes de signature électronique,
- respecter les normes et standards pour préparer les migrations et la réversibilité.
| Les atouts de la solution
|  | - Vérification des documents préalablement signés électroniquement par les applications versantes
- Horodatage et Signature électronique au moment du versement des archives
- Respect des formats ISO pour la persistance de l’information
- Gestion de plusieurs solutions de stockage : CD Worm (actuelle NF Z42-013) ou scellement logique sur disque magnétique
- Indépendance des objets archives pour faciliter l’interopérabilité et la réversibilité
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| Consultez ou téléchargez
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ARCTHIC s’intègre dans la suite logicielle ATHIC, offrant ainsi : - les connecteurs avec nos solutions de capture des chaînes de numérisation,
- la reprise automatique des données associées aux documents traités dans nos chaînes,
- les sas de communication avec les générateurs de documents numériques,
- les services d’intégration, Installation, Hot line, Maintenance, du Groupe ATHIC,
- les investissements permanents dans les évolutions de nos solutions techniques.
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